Conditions Générales de Vente

Soins énergétiques – Réflexologie – Mémoires émotionnelles – Équilibre postural – Massages intuitifs

 

ARTICLE 1 – IDENTITÉ DU PRESTATAIRE

Les présentes conditions générales de prestations de services (ci-après les « Conditions Générales » ou « CG ») sont celles de :

Madame PIAT Corine
Exerçant en auto-entreprise,
Immatriculée sous le numéro SIRET : 4183136500032
dont le siège est situé 15 rue du Bois, 89550 HERY (Yonne), et exerçant également,  8 allée de la Crabitère,33980 AUDENGE (Gironde)
ci-après dénommée le « Prestataire ».
Le Prestataire propose des prestations de bien-être, ainsi que des formations.

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ARTICLE 2 – OBJET

Les présentes Conditions Générales définissent les modalités de réalisation des prestations de bien-être proposées par le Prestataire (ci-après les « Prestations »).
Les Prestations sont réalisées :
au cabinet,
à domicile (le cas échéant),
ou dans tout lieu convenu entre les Parties,
sur rendez-vous préalable.

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ARTICLE 3 – ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Toute prise de rendez-vous, achat de carte cadeau ou réalisation de Prestation implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes Conditions Générales.
Le Client reconnaît en avoir pris connaissance avant toute Prestation.

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ARTICLE 4 – NATURE DES PRESTATIONS

Les Prestations proposées relèvent exclusivement du bien-être et comprennent notamment :
soins énergétiques,
réflexologie,
Effacement  des mémoires émotionnelles Inconscientes,
travail sur l’équilibre postural (douleurs physiques et émotionnelles),
massages intuitifs.

Ces pratiques ne constituent en aucun cas des actes médicaux, paramédicaux ou de kinésithérapie.
Elles ne remplacent pas un suivi médical et ne donnent lieu à aucun diagnostic, prescription ou traitement.
Le Prestataire n’est ni médecin, ni professionnel de santé réglementé.

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ARTICLE 5 – CONDITIONS DE RÉALISATION

Le Client s’engage à informer le Prestataire de toute information utile à la réalisation de la Prestation (pathologie, grossesse, douleurs, traitements médicaux, troubles psychologiques, etc.).
Le Prestataire se réserve le droit de refuser ou d’interrompre une séance si celle-ci n’est pas adaptée à la situation du Client.

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ARTICLE 6 – TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Les tarifs sont exprimés en euros TTC.
TVA non applicable – article 293B du Code Général des Impôts.
Le règlement s’effectue :
le jour de la séance et se laisse le droit de demander un acompte avant la séance pour confirmer le rendez-vous
par [espèces / virement / chèque
Toute séance commencée est due dans son intégralité.

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ARTICLE 7 – ANNULATION, RETARD ET ABSENCE

Toute annulation ou report de rendez-vous doit être effectué au minimum 24 heures à l’avance.
À défaut :
la séance pourra être facturée,
ou la carte cadeau / séance décomptée.
Tout retard du Client entraîne une réduction du temps de séance sans réduction de prix.

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ARTICLE 8 – CARTES CADEAUX

Les cartes cadeaux sont :
valables 1 an à compter de la date d’achat,
non remboursables,
non échangeables contre des espèces.
En cas de non-utilisation avant la date de validité, la carte cadeau sera considérée comme expirée et perdue.
Les cartes cadeaux sont nominatives sauf accord contraire.

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ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens.
Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas :
de non-respect des recommandations données,
d’informations erronées ou incomplètes fournies par le Client,
de réaction liée à une condition médicale non déclarée.

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ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et à la Politique de confidentialité ci-après.

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ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les méthodes, supports, contenus et pratiques développés par le Prestataire restent sa propriété exclusive et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite.

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ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les Parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.